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MENTIONS LEGALES :

En conformité aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site internet : chausson-sneakers.com Ces données qui suivent :

 

1. Informations légales :

Propriétaire : Camille JUDISE
Adresse postale du propriétaire : 112, Rue Molière 04170 – Lambruisse

Le Fondateur du site internet est : JUDISE Camille
Le Décideur de publication est : JUDISE Camille
Comment contacter le Chef de la publication : contact@chausson-sneakers.com

Le Réalisateur est : JUDISE Camille
De quelle façon contacter le Réalisateur : contact@chausson-sneakers.com

Entreprise qui assure l’hébergement : O2Switch
SASU au capital de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE (INSEE) 6311Z
N° TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’hébergeur : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

Ces Mentions Légales ont été réalisées via le générateur de mentions légales

 

 

 

2. Introduction :

Tout internaute qui utilise le site suivant : chausson-sneakers.com est considéré comme usageé du site web.
Le site chausson-sneakers.com réuni plusieurs services, en l’état, mis à la disposition des usageé. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Webmaster du site chausson-sneakers.com. Le site chausson-sneakers.com est mis à jour de façon régulière par JUDISE Camille.
JUDISE Camille s’efforce de prescrire sur le site suivant chausson-sneakers.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent affirmer l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations répandu sur son site web, qu’elles soient de son fait ou non. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous son unique responsabilité.

 

 

3. Accessibilité :

Le site chausson-sneakers.com est généralement accessible aux usagés H24 7/7, sauf en cas d’interruption, prévu ou pas, pour les besoins de mise à jour ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, chausson-sneakers.com se devouera à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site web et s’efforcera alors d’informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant asservi qu’à une redevance de moyen, chausson-sneakers.com ne pourrait être designé comme responsable de tout dommage, quelle qu’en soit sa nature.

 

 

4. Droit de propriété intellectuelle :

JUDISE Camille est propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, , graphismes, icônes, sons, logicielsetc…
Toute reproduction même partielle du site internet chausson-sneakers.com, représentation, edition, adaptation totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est strictementinterdite, excepté autorisation écrite préalable de JUDISE Camille, directeur du site web même partielle du site web chausson-sneakers.com, représentation, edition, mis à jour totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de JUDISE Camille, responsable du site internet à cette adresse : contact@chausson-sneakers.com, sinon elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite selon les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Cookies et Liens Hypertextes :

Le site suivant chausson-sneakers.com comporte de multiple liens hypertextes vers plusieurs sites web (partenaires, sites sources .) mis en ligne avec la validation de JUDISE Camille. Cependant, JUDISE Camille ne peut pas vérifier l’intégralité des élements des sites ainsi consultés et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
L’usager est avisé que lors de ses utilisatations sur le site internet chausson-sneakers.com, un ou différents cookies sont capable de s’intégrer automatiquement sur son en utilisant son logiciel de navigation. Un cookie est un assemblage de donnée qui ne permettra pas de savoir qui est l’utilisateur, mais qui sauvegarde des données relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site web.
Le paramétrage du programme de navigation tolère de notifier de la compagnie de cookie et éventuellement, de refuser de la procédure expliquée à l’ adresse : www.chausson-sneakers.com. L’utilisateur peut néanmoins de paramétrer le navigateur de son ordinateur de façon à contester la mise en place des cookies, étant conscient que le refus de la mise en place d’un cookie pourrait potentiellement entraîner l’impossibilité d’accéder à divers secteurs. Pour tout blocage de cookies, tapez dans le moteur de recherche : blocage des cookies et appliquez les instructions en fonction de votre navigateur.

6. Protection des biens et personnes – Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

Sur le site web chausson-sneakers.com, JUDISE Camille ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour la nécéssité de divers services offerts par le site web chausson-sneakers.com. L’utilisateur fournit ces informations en pleine conscience de cause, notamment quand il procède de lui-même à leur saisie. Il est donc précisé à l’utilisateur du site chausson-sneakers.com la contrainte ou pas de divulguer ces données.
En conformité avec les dispositions des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, les fichiers et aux différentes libertés, tout utilisateur possède un droit d’accès , de rectification, de suppression et d’opposition aux informations personnelles qui le concerne. Pour l’exercer, envoyez votre requête à chausson-sneakers.com par mail : contact@chausson-sneakers.com ou via écrit  signée, jointe d’une copie de pièce d’identité ainsi qu’une signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle une réponse doit être envoyée.

Sans information personnelle de l’utilisateur du site suivant chausson-sneakers.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée sur un support quelconque à des groupes. Seulement l’hypothèse de vente du site chausson-sneakers.com et de ses droits autorise JUDISE Camille à céder les dites informations personnelles à l’ acquéreur qui serait donc lui-même tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des données concernant l’utilisateur du site interne chausson-sneakers.com.
Le site chausson-sneakers.com est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des BDD (bases de données).